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Marques déposées par SANTI Emilie épouse CASABIANCA
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Excellence du Domaine CASABIANCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Excellence du Domaine CASABIANCA
SANTI Emilie épouse CASABIANCA

Numéro de dépôt :
3307472
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/08/2014
Excellence du Domaine CASABIANCA de SANTI Emilie épouse CASABIANCA

Présentation de la marque Excellence du Domaine CASABIANCA

Déposée le 6 août 2004 par SANTI Emilie épouse CASABIANCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Excellence du Domaine CASABIANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est SANTI Emilie épouse CASABIANCA domicilié(e) DOMAINE CASABIANCA,20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - 20230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque Excellence du Domaine CASABIANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excellence du Domaine CASABIANCA est expirée depuis le 6 août 2014.

SANTI Emilie épouse CASABIANCA a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET D'AUTOMNE , NECTAR D'AUTOMNE


SANTI Emilie épouse CASABIANCA - DOMAINE CASABIANCA,20230 BRAVONE DE LINGUIZZETTA - 20230 - France


CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Vins d'appellation Corse contrôlée.